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Conditions générales d’adhésion au programme
IHG® Rewards Club 

Le programme IHG® Rewards Club (ci- après appelé le « Programme »), qui couvre InterContinental® Ambassador et IHG® Business Rewards, est un programme de fidélité proposé par Six Continents Hotels, Inc. (« SCH ») et ses filiales et sociétés affiliées, qui sont toutes des sociétés de l'InterContinental Hotels Group (« IHG »). En participant à ce Programme, vous acceptez les présentes conditions générales (« Conditions générales »). Les présentes Conditions générales décrivent le Programme et certains des avantages offerts aux membres de l'IHG Rewards Club (les « Membres » ou « vous »). Les conditions spécifiques au programme InterContinental Ambassador, un programme de fidélité spécifique aux hôtels de l'enseigne InterContinental, et au programme IHG Business Rewards, un programme de fidélité bénéficiant les personnes organisant des voyages d’affaires, se trouvent plus bas dans les présentes Conditions générales.

 

Conditions générales

  1. Adhésion : les nouveaux Membres peuvent s’inscrire au Programme en fournissant les informations requises sur le site web du Programme ou par le biais des hôtels des enseignes IHG ou d’autres voies autorisées par SCH.  En adhérant au Programme et en utilisant ensuite votre compte, vous aurez droit aux avantages décrits ci-après et vous pourrez cumuler des Points IHG Rewards Club (les « Points »), qui peuvent être échangés contre des nuits Reward Nights (définies ci-dessous) ou des marchandises diverses.  
  2. Les enseignes hôtelières participant actuellement au programme comprennent InterContinental®, HUALUXE® Hotels & Resorts, Crowne Plaza®, Hotel Indigo®, EVEN® Hotels, Holiday Inn®, Holiday Inn Express®, Holiday Inn Resort®, Holiday Inn Club Vacations®, avid™ hotels, Staybridge Suites® et Candlewood Suites® (collectivement, les Hôtels IHG). « Kimpton Karma », le programme de fidélité aux hôtels et restaurants Kimpton®, fera partie d'IHG Rewards Club dès le début de l'année 2018.  Pour en savoir plus sur l'intégration du programme Karma à IHG Rewards Club, cliquez ici. SCH peut décider à tout moment d'ajouter ou de supprimer des enseignes du Programme.
  3. L'adhésion à IHG Rewards Club est gratuite, mais tous les Membres doivent fournir des coordonnées valides et les mettre à jour si nécessaire. Dans le cas où il est nécessaire de contacter le Membre, SCH se servira des coordonnées fournies par ce Membre. SCH se réserve le droit de résilier un compte et/ou d'annuler l'octroi de Points, à sa seule discrétion, si elle découvre que plusieurs adresses e-mail sont associées à un compte et/ou a des raisons de croire que ce compte est lié à toute activité abusive ou frauduleuse.  SCH se réserve également le droit de résilier un compte et/ou d'annuler l'octroi de Points pour les Membres n'ayant pas fourni leurs coordonnées correctes.
  4. En participant au Programme et en bénéficiant de ses avantages, vous vous engagez à :
    1. ne détenir et n'utiliser à tout moment donné qu'un seul compte IHG Rewards Club ;
    2. être la seule personne à utiliser votre compte d'adhérent au Programme (sans partager votre compte avec autrui, sauf autorisation expresse de SCH) ;  
    3. fournir vos coordonnées réelles et correctes ; 
    4. fournir votre vrai nom d'état-civil pour votre compte ; 
    5. ne fournir qu'une adresse e-mail pour le compte ; 
    6. déclarer que vous avez lu et compris ces Conditions générales ;
    7. déclarer que vous êtes âgé d'au moins 18 ans ou que vous êtes majeur dans votre pays de résidence, selon la limite d'âge la plus élevée ;
    8. déclarer que vous ne vous êtes pas inscrit au Programme en tant que société et/ou autre personne morale (seules les personnes physiques sont autorisées à adhérer).
  5. Si vous décidez de résilier votre adhésion, contactez le Service clientèle IHG Rewards Club.
  6. SCH SE RÉSERVE LE DROIT,  à sa seule discrétion, de modifier ou de mettre à jour les Conditions générales d'adhésion au Programme et/ou de modifier, de suspendre ou d’annuler le Programme à tout moment, même si ces changements sont susceptibles d'affecter la valeur des Points ou récompenses déjà cumulés. Il faut vérifier la date de la dernière mise à jour qui se trouve en bas de page des présentes Conditions générales au cas où des modifications ont été apportées à cette date ou au Programme. Si l’indication en bas de page précise que les Conditions générales ou le Programme ont changé, consultez immédiatement ces modifications. En choisissant de rester Membre du Programme après que SCH a pris connaissance de ces modifications ou mises à jour et après que vous avez eu l’occasion de lire les nouvelles informations sur le Programme ou les Conditions générales modifiées de celui-ci, vous vous engagez à respecter ces nouvelles Conditions générales ou de faire partie de ce nouveau Programme. Les Conditions générales d’adhésion actuelles du Programme remplacent toutes les Conditions générales d’adhésion précédemment publiées pour ce Programme.
  7. Notre droit de résilier votre adhésion et d'annuler ou d'ajuster l'octroi de Points. SCH a le droit de résilier l’adhésion au Programme de toute personne et d’annuler tout nombre de Points non échangés et/ou tout avantage ou récompense reçue, notamment pour les raisons suivantes :
    1. Violation des Conditions générales par le Membre ;
    2. Informations fausses ou trompeuses fournies ou tout usage abusif du Programme par le Membre ;
    3. Violation par le Membre de toute loi ou règlement national, régional ou local dans le cadre de l’utilisation des avantages qui lui sont offerts ;
    4. Si le Membre n'a pas fourni de coordonnées correctes ;
    5. Si le Membre n'a pas versé les frais d’hôtel et/ou toute dépense engagée au cours de son Séjour, notamment si ce manquement est dû au fait que son chèque a été renvoyé pour insuffisance de fonds ou ne peut être encaissé pour toute autre raison ;
    6. La commission par le Membre d'une fraude ou d’un abus lié à une partie quelconque de ce Programme, notamment par l’utilisation abusive des tarifs entreprises non autorisés (par exemple non identifiés ou validés au moment de l'enregistrement), tout comportement ayant une incidence illicite sur le cumul de Points ou de récompenses, ou tout abus du système d'échange du Programme (notamment l’utilisation de « robots » ou autre moyen automatisé de participation aux promotions) ;
    7. Maintien de plusieurs comptes actifs par le même Membre ; 
    8. Abus physique, verbal ou écrit ou harcèlement du personnel de l’hôtel ou du personnel de SCH par le Membre ; 
    9. Abus/utilisation abusive de tout avantage ou privilège offert par SCH et/ou tout hôtel des enseignes IHG, ou utilisation de ces avantages ou privilèges en violation des conditions générales applicables, par exemple la vente ou le troc de Points, de Bons de points ou de nuits Reward Nights ; ou
    10. Tout acte ou activité entrepris par le Membre qui peut être préjudiciable au Programme, à SCH ou à tout hôtel des enseignes IHG (définis à la seule discrétion de SCH. 
  8. Si SCH résilie votre adhésion, cette résiliation prendra effet immédiatement, et vous sera signalée à l'aide des coordonnées que vous avez fournies. SCH ne pourra pas être tenue responsable si le Membre n'est pas averti de la résiliation de son compte, si ce Membre n'a pas fourni de coordonnées valides à SCH.

    Que l’adhésion soit résiliée par le Membre ou SCH, le Membre perdra tous les Points, les Bons de points, les nuits Reward Nights et autres avantages liés à l’adhésion, et le Membre ne sera plus en mesure de gagner ou d'échanger ses Points dans le cadre de ce Programme.  Si l’adhésion a été résiliée par SCH pour l'une des raisons autorisées dans les présentes Conditions générales, SCH se réserve le droit de ne pas autoriser le Membres à se réinscrire. 

    SCH peut retirer des Points du compte d’un Membre, s'ils ont été déposés sur ce compte par erreur, ou annuler l'octroi de tous les Points présents sur le compte du Membre si ce dernier abuse du Programme, y compris mais sans s’y limiter en cas d'abus du processus d'échange de Points.

    En plus des conséquences définies plus haut, les infractions au Programme (notamment la vente ou la commercialisation des avantages du statut Elite), les fraudes ou abus présumés liés aux promotions, au cumul de Points ou de miles ou à l'utilisation de récompenses feront l'objet de poursuites administratives et/ou légales par les organismes gouvernementaux correspondants et par SCH, entraînant notamment le gel de votre compte, la perte de tous les transferts de Points, récompenses, bons ou produits obtenus par échange de Points et de tous les Points ou miles cumulés sur votre compte, ainsi que l'annulation du compte et l'interdiction de toute participation future au Programme.

  9. Les politiques de certaines sociétés peuvent interdire ou restreindre la participation des employés au Programme.  La législation de certains pays interdit parfois la participation au Programme ou à certains aspects du Programme. Les Membres sont entièrement responsables de leur bonne conformité aux politiques de leurs employeurs et aux lois applicables dans leur pays. SCH ne sera en aucun cas responsable en cas de non respect par le Membre de ces lois ou politiques.
  10. Arbitrage. À l'exception de réclamations ou litiges impliquant la propriété, la validité ou l'usage de marques de commerce ou de marques de service SCH, tout litige découlant des Conditions générales du programme ou associée à celles-ci (y compris toute affirmation que les Conditions générales du Programme sont invalides, illicites ou autrement annulables ou nulles), demandant un dédommagement monétaire ou sous la forme de Points et/ou le remboursement d’honoraires d’avocat ou d’autres dommages sera présentée pour arbitrage à l’American Arbitration Association (AAA). SCH se réserve le droit, dans le cadre d'une action en justice appropriée, d'obtenir des injonctions restrictives, des mesures injonctives temporaires ou préliminaires et/ou un jugement déclaratoire (autre que les déclarations portant sur le montant des dommages financiers) auprès d'un tribunal ou d'une juridiction compétente.
  11. Les auditions d'arbitrage seront entendues par un arbitre indépendant qui peut être avocat ou juge à la retraite. L'arbitrage aura lieu à Atlanta, en Géorgie, conformément aux règles d'arbitrage commercial de l'AAA alors en vigueur. Toutes les questions soulevées dans le cadre du Federal Arbitration Act (9 U.S.C. 1, et seq.) seront régies par celui-ci et non pas par la législation étatique relative aux arbitrages. SCH et vous renoncez à tout droit de recourir à d’autres processus de résolution disponibles pour régler ces litiges, tels qu’une action en justice ou une audition administrative. SCH et vous renoncez à tout droit à un procès avec jury pour ces litiges. Les règles d’arbitrage diffèrent des règles applicables au tribunal. Il n’y a ni juge, ni jury, et la révision est limitée, mais un arbitre peut accorder les mêmes dommages et intérêts, et doit respecter les mêmes restrictions indiquées dans les Conditions générales, comme le ferait un tribunal.

    Pour sa décision, l'arbitre devra tenir compte des conditions générales du programme IHG Rewards Club et appliquer la législation en vigueur. Sa décision ne devra pas être contraire à ladite législation. L'arbitrage sera fait au cas par cas. Il ne pourra pas s'agir d'un arbitrage groupé, commun, représentatif, consolidé ou relatif à une catégorie entière. L'arbitre inclura dans sa sentence tout dédommagement qui lui semblera approprié en terme de dommages financiers (avec des intérêts sur les montants impayés à partir de la date d'échéance et au taux maximal autorisé par la loi), ainsi que les honoraires et coûts d'avocat. La sentence rendue par l'arbitre sera définitive et contraignante pour toutes les parties, et tout tribunal compétent au regard de la sentence pourra rendre un jugement portant exécution forcée de la sentence.

    Sauf dans la mesure imposée par la loi, l'ensemble du processus d'arbitrage (y compris, mais sans s'y limiter, les jugements, décisions ou ordonnances de l'arbitre) restera confidentiel et ne devra pas être révélé à toute autre personne que les parties de la procédure.

  12. Contraintes temporelles. Toute action et réclamation découlant de ou liée aux Conditions générales du Programme doivent être initiées dans un délai de un (1) an à partir du moment où les faits résultant en l'action ou la réclamation ont eu lieu. Passé cet intervalle, toute action ou réclamation sera impossible. La partie Contraintes temporelles ne s’applique pas aux résidents du New Jersey.
  13. Renonciation au recours collectif. Vous confirmez que vous ne déposerez pas ou ne participerez pas à un recours collectif contre SCH, que vous ne déposerez, ne rechercherez ou ne participerez pas à un arbitrage collectif contre SCH, pour toute action ou réclamation liée au Programme ou à ses Conditions.
  14. Décharge. En participant à ce programme, chaque Membre du Programme accepte de décharger SCH de toute responsabilité, ainsi que ses agences de publicité et de promotion, leurs maisons mères respectives, leurs filiales, sous-traitants, directeurs, agents et employés, de toute réclamation ou dommage résultant de l’utilisation ou mauvaise utilisation du Programme par le Membre. La partie Décharge ne s’applique pas aux résidents du New Jersey.
  15. Protection des informations sur le compte. Chaque Membre du Programme est chargé de mettre à jour les informations de son profil de membre dans les systèmes du programme et IHG Rewards Club, notamment ses coordonnées, telles que l’adresse postale et l’adresse électronique. La plupart des informations personnelles et des préférences de communication peuvent être mises à jour en se connectant sur son compte sur le site web du IHG Rewards Club.  Pour tout changement de nom, veuillez contacter le Service clientèle IHG Rewards Club et être prêt à fournir les pièces justificatives légales nécessaires pour votre changement de nom (par exemple, un permis de conduire portant votre nouveau nom, un certificat de mariage, un passeport ou autre document officiel).  Chaque Membre du Programme est tenu de limiter l'accès à son compte et son code PIN d'adhérent et d'en conserver la confidentialité. Il accepte également d'assumer la responsabilité des activités de toute autre personne utilisant son code d'accès PIN.  Si vous contactez le Service clientèle IG Rewards Club pour toute question concernant votre compte, on vous demandera des informations supplémentaires dans le cadre de la lutte anti-fraude et pour des raisons de sécurité.
  16. Le Programme et ses avantages sont offerts à la seule discrétion de SCH et de ses filiales et sociétés affiliées. SCH peut céder ou transférer à sa seule discrétion en vertu de ce Programme, ou de tout autre programme fidélité, à tout moment et à toute entité associée ou non, tout droit ou obligation.
  17. Conditions relatives aux Points IHG® Rewards Club

  18. Vous pouvez gagner des Points pour les Séjours admissibles (définis plus bas) et les Dépenses admissibles (définies plus bas) à compter du jour de votre adhésion au Programme. Vous ne pouvez pas gagner de Points pour les Séjours effectués avant la date de votre adhésion, comme indiqué dans les archives du Programme. Si vous adhérez au Programme lors de votre premier séjour dans l'un des hôtels d'une enseigne IHG (à l'exception des hôtels partenaires ANA où que ce soit dans le monde), 1 000 points vous seront accordés pour ce Séjour admissible d'adhésion.  Vous pourrez alors cumuler des Points pour les Séjours admissibles dans des hôtels d'une enseigne IHG comme dans le tableau de avantages offerts aux Membres, accessible ici.
  19. Le nombre de Points gagnés peut varier selon l'enseigne.  Le nombre de Points qu’un Membre doit échanger afin d’obtenir certains avantages peut varier selon l'avantage en question et l'enseigne.
  20. Un « Séjour » est défini comme une ou plusieurs nuits consécutives dans le même hôtel, quelle que soit la fréquence de l'arrivée/du départ.
  21. Les Tarifs admissibles comprennent la plupart des tarifs affaires et loisirs, notamment le Meilleur tarif en avance, le Meilleur tarif flexible, les tarifs négociés au niveau international (dont les tarifs Corporate Gold), les tarifs réservés à l’administration nationale/régionale/locale et certains tarifs loisirs confirmés par les systèmes de réservation de SCH. En Amérique du Nord, en Amérique du Sud, en Amérique centrale et aux Caraïbes, les Tarifs admissibles comprennent également les tarifs négociés au niveau local, à condition que la réduction soit inférieure à 30 %. Dans les hôtels et complexes hôteliers d'Asie, du Moyen-Orient, d'Afrique et de Grande Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao, Taïwan), les Tarifs admissibles comprennent tous les tarifs négociés localement.
  22. Des Points seront attribués pour les Séjours admissibles réservés par le biais de la centrale de réservation IHG, des sites web IHG, des agents de voyage agréés (à l’exclusion des agents de voyages en ligne comme Expedia.com et booking.com et des agents non agréés sur des portails de voyages en ligne parallèles) ou directement à l’hôtel.
  23. Les « Dépenses éligibles », à l'exception des hôtels Kimpton, comprennent également les frais de restauration et boissons, de téléphone, de blanchisserie et de films à la carte ajoutés à la note de la chambre du Membre. Les dépenses effectuées dans des restaurants non gérés par l’hôtel peuvent ne pas donner droit à des Points. Les hôtels peuvent choisir, à leur seule discrétion, d’accorder des Points pour d’autres dépenses.
  24. Dans les hôtels situés aux États-Unis et au Canada (à l’exception des établissements InterContinental® Alliance Resorts), vous pouvez cumuler des Points sur toutes les Dépenses éligibles sur de multiples chambres d’hôtel (moins de 10), à condition que ces chambres soient utilisées pendant le séjour du membre dans le même hôtel, et que le numéro d'adhérent IHG® Rewards Club du Membre soit enregistré sur chaque réservation, ou que les dépenses correspondant à ces réservations multiples soient indiquées sur la note de la chambre d’hôtel associée à la réservation du Membre. Ceci couvre les réservations de groupe où la facture de chaque chambre est payée séparément au départ, si le membre IHG Rewards Club paie pour chaque chambre.  De même, si un Membre paie pour plusieurs chambres pendant un Séjour admissible, conformément aux présentes Conditions générales, chaque chambre donnera droit au tarif « Votre Tarif ».
  25. Les avantages des Membres (notamment ceux d'InterContinental Ambassador et IHG Business Rewards) sont uniquement disponibles pour le Membre qui en bénéficie. Pour les avantages proposés aux Membres dans l’hôtel, il faut que le Membre procède lui-même à l'enregistrement pour en profiter. De plus, ces avantages ne peuvent être cédés à autrui ni être utilisés par d’autres Membres ou non-Membres.  Toute violation de cette disposition peut entraîner la résiliation du compte du Membre ou la facturation par l'hôtel des frais exigibles pour une utilisation de ces avantages par un Membre non admissible ou un non-Membre.
  26. Les Points n'ont aucune valeur de vente réelle. Ils ne sont pas échangeables contre des espèces ou toute forme de crédit et n'ont aucune valeur tant qu'ils ne sont pas présentés pour un échange, conformément aux présentes Conditions générales. Les Points cumulés ne sont pas la propriété des Membres. L'utilisation du verbe « gagner » dans les présentes ou dans les documents marketing liés au Points du Programme est faite dans le sens de cumul et ne sous-entend pas que les Points ont la moindre valeur tant que leur échange n'a pas été demandé. Les Points ne peuvent pas être achetés, vendus ou cédés, sauf dans les conditions décrites par les présentes.
  27. Expiration des Points. LES POINTS D'ADHÉSION AU NIVEAU CLUB (VOIR ICI POUR LES AVANTAGES POUR LES MEMBRES, NOTAMMENT PAR NIVEAU D’ADHÉSION) EXPIRERONT SI VOTRE COMPTE D’ADHÉRENT RESTE INACTIF PENDANT DOUZE (12) MOIS OU PLUS, CE QUI SIGNIFIE QUE VOS POINTS SERONT RETIRÉS DE VOTRE COMPTE ET NE POURRONT PLUS ÊTRE ÉCHANGÉS. Pour conserver les Points dans votre compte de Membre, vous devez faire enregistrer sur votre compte une transaction « cumul » ou « échange » au moins tous les douze (12) mois. L'utilisation de la nuit offerte aux détenteurs d'une carte de crédit IHG Rewards Club ne constitue pas une activité de « cumul » ou d'« échange » permettant d'éviter l'expiration des Points. Si vous échangez vos Points contre un Séjour et que vous annulez ensuite ce séjour, l'échange effectué ne permet pas à lui seul d'éviter l'expiration des Points. Les Points n’expirent pas pour les Membres Elite actuels, bien que les Points puissent expirer douze (12) mois après qu’un compte Elite soit passé au niveau Club en raison de l'absence d'un « cumul » ou d'un « échange » au cours de ces douze (12) mois.
  28. Points obtenus grâce à des Promotions. IHG Rewards Club peut proposer des promotions limitées dans le temps qui offrent des Points supplémentaires et/ou des crédits de partenariat. Ces promotions sont régies par les présentes Conditions générales mais peuvent avoir d’autres Conditions générales propres à chaque promotion. Beaucoup de ces promotions ne s'adressent qu'aux Membres du Programme recevant une communication ciblée spécifique de SCH. Vous ne pouvez pas vous inscrire à une offre ciblée à laquelle vous n'êtes pas invité. Toute tentative dans ce sens constitue une infraction au Programme et peut entraîner le blocage de votre compte, la perte de tous vos transferts de Points, récompenses, bons ou produits obtenus par échange de Points et de tous les Points ou miles accumulés sur votre compte, ainsi que l’annulation du compte et de toute participation future au programme.
  29. Achat de points. Vous pouvez acheter les Points supplémentaires qui vous manquent afin d'obtenir une récompense dans le cadre du Programme, dans la limite de 60 000 Points par année civile. Les Points doivent être achetés par lots de 1 000 au minimum, et peuvent uniquement être payés avec une carte bancaire en cours de validité et autorisée ou autre mode de paiement agréé. Pour en savoir plus, suivez le lien apparaissant sur la partie Échanges du site IHG Rewards Club, ou appelez votre Service clientèle IHG Rewards Club le plus proche. Aucun remboursement ou annulation n'est autorisé, dans la limite de la législation en vigueur.
  30. Transferts de points. Les Points peuvent être transférés entre deux comptes particuliers de Membres. Un Membre peut autoriser le transfert d'un certain nombre de Points sur le compte d’un autre Membre. Le coût facturé au Membre autorisant le transfert sera de 5 USD par lot de 1 000 Points transférés. Ce montant ne peut être payé qu'avec une carte bancaire autorisée en cours de validité ou autre mode de paiement agréé. Pour ce faire, suivez les instructions indiquées sur https://www.ihg.com/rewardsclub/content/us/en/redeem-rewards/miles ou appelez votre Service clientèle IHG® Rewards Club le plus proche. Un formulaire d'autorisation de transfert de Points devra être complété et envoyé afin que le nombre de Points requis soit transféré. Une fois l'autorisation de transfert reçue et traitée, le Membre effectuant le transfert renonce à tous ses droits sur les Points transférés, dans la limite de la législation en vigueur. Aucun remboursement ou annulation n'est autorisé. Aucun transfert de Points ne peut avoir lieu, sauf dans les conditions définies ci-dessus. Les points ne sont pas la propriété des membres. Sauf dans le cadre de transferts de Points autorisés par les présentes Conditions générales, les Points ne peuvent pas être vendus, échangés, joints, saisis, imposés, mis en gage ou transférés sous aucune circonstance, y compris, mais sans s'y limiter, en vertu de la loi, en cas de décès ou en rapport avec une dispute familiale et/ou des poursuites judiciaires, sauf en cas d'autorisation écrite accordée par SCH. Tout Transfert de points non autorisé sera considéré comme étant en infraction avec les présentes Conditions générales.
  31. Autres Points à gagner. Les Points peuvent être accordés en tant que récompense, remerciement ou cadeau incitatif, notamment sous la forme de Bons de points, par les hôtels des enseignes IHG aux clients et employés de l'hôtel, ainsi que par d'autres entreprises ayant conclu un accord avec SCH au profit de leurs employés et clients.  Le dépôt des Points (ou miles) sur votre compte peut prendre de 6 à 8 semaines si vous envoyez votre bon par courrier. En cas de dépôts par Internet, les points sont immédiatement crédités sur votre compte. Conservez une copie des Bons de points pendant 6 mois, ou jusqu’à ce que le dépôt apparaisse sur votre relevé ou sur l'historique du compte sur le site de IHG Rewards Club. Les Bons de points sont distribués uniquement dans le cadre de promotions et sont assujettis aux conditions générales énoncées sur les bons.
  32. Exclusions. Les Membres ne gagneront pas de Points et/ou ne bénéficieront pas des avantages des Membres lors d’un Séjour, et ne gagneront pas de Points de manière rétroactive, sur toute réservation effectuée par le biais d'agences de voyages en ligne (OTA) ou par l’intermédiaire d'agences de voyages non autorisées sur des portails de voyage en ligne parallèles. Cette restriction inclut, sans s'y limiter : les gains de Points sur les achats restauration, le parking, le service d'étage, les films et tous les autres frais accessoires encourus pendant le Séjour du Membre.
  33. Aucun Point n’est attribué pour les Séjours bénéficiant des réductions suivantes, qui suivent des tarifs non admissibles pour des Séjours non admissibles : tarifs de gros nets destinés aux individus et aux groupes, certains tarifs forfaitaires, tarifs réduits réservés aux employés, tarifs réservés aux amis et à la famille, tarifs réservés aux équipages, tarifs réduits réservés aux contrats, tarifs réservés aux équipages/travailleurs saisonniers, demi-tarifs réservés aux clubs de voyage, tarifs passagers en difficulté, tarifs nuits Reward Nights IHG Rewards Club/Airline Hotel Reward, la plupart des tarifs réservés via des sites Web tiers, séjours hôteliers gratuits et tout autre tarif non défini comme un Tarif admissible.

    Sauf autorisation expresse dans les présentes Conditions générales, aucun Point n'est attribué sur les fractions d'un dollar américain ou sur les dollars dépensés en taxes, TVA, TPS, frais de service, pourboires ou frais accessoires.

    Les charges non facturées sur la note de votre chambre, les achats effectués dans la boutique cadeaux et les frais de réunion (autres que les frais IHG® Business Rewards) ne donnent pas droit à des Points.

  34. Vous devez avoir séjourné dans la chambre et réglé la totalité de la note pour recevoir des Points. Seul le membre dont le nom, selon les informations du compte IHG Rewards Club, est inscrit sur la réservation gagnera des Points ainsi que du crédit de Nuit admissible (une seule nuit durant le Séjour admissible) afin d’obtenir le statut Elite ou d’autres offres promotionnelles.  En d'autres termes, si plusieurs Membres séjournent dans une chambre, seul l'un d'entre eux recevra des ¨Points et/ou avantages, tant que les autres conditions de l'octroi de ces Points et/ou avantages sont remplies.  Il est interdit d'utiliser le numéro de compte d'un Membre pour le séjour d'un non-Membre. Dans le cas contraire, ceci pourrait entraîner la résiliation du compte du Membre et l'annulation de tous ses Points. Si on s'aperçoit que plusieurs comptes appartiennent à la même personne, SCH se réserve le droit de fermer tous les comptes et d'annuler tous les Points. 
  35. Aucun Point ni crédit de séjour éligible n’est attribué si la personne ne se présente pas, même si la chambre est réglée en totalité. 
  36. Aucun Point ne sera attribué si la chambre est réglée par un groupe commercial, une association ou une société dans le cadre d’une convention ou d’une réunion de travail importante (10 chambres ou plus). Si vous séjournez dans un hôtel IHG conformément aux conditions d’un contrat ou d’un engagement de groupe, vous n’aurez pas le droit de recevoir des Points sauf si vous avez payé votre chambre vous-même.
  37. D'autres conditions générales s'appliquent aux forfaits de Points supplémentaires ou Miles supplémentaires. Veuillez les consulter si vous souhaitez vous procurer ce type de forfait.
  38. Ajustements des points. Les Points signalés sur votre compte IHG Rewards Club peuvent être modifiés pour correspondre au séjour réellement effectué, à tout ajustement fondé sur ces Conditions générales ou les conditions d'une promotion, et à toute modification du Programme. Si vous pensez que le solde de votre compte est erroné, contactez votre Service clientèle IHG Rewards Club ou votre centre de services InterContinental Ambassador régional. Aucun ajustement de points ne sera fait passé un délai de 60 jours après la date d'effet. Veuillez conserver tous les reçus de chambres d'hôtel pour vos archives, car ils vous seront demandés pour les demandes d'ajustement de Points liées à ces séjours.
  39. Protection des données. Dans le cadre de la législation de différents pays portant sur la protection des données, nous sommes tenus d'attirer votre attention sur le fait qu'en demandant à adhérer au Programme et en continuant d'y adhérer, vous acceptez et autorisez explicitement SCH, en tant que contrôleur des données, et par le biais de ses filiales, ses sociétés affiliées et/ou ses franchisés, y compris les hôtels IHG dans presque 100 pays différents, ainsi que par le biais de son Service clientèle IHG Rewards Club et ses centres de services InterContinental Ambassador, à traiter les informations personnelles que vous avez fournies lors de votre adhésion au Programme ou par la suite de la manière suivante : elles peuvent être (i) traitées, (ii) transférées dans le monde entier à toute tierce partie affiliée à SCH dans le cadre de ce Programme, ou (iii) transférées à des tierces parties pour assurer le traitement des données au nom de SCH, quand la législation en vigueur l'exige ou en cas de réorganisation, fusion ou acquisition de la société, pour la tenue des dossiers d'adhésion et pour des opérations de service à la clientèle, de publicité, de marketing et de communication.  SCH et ces tierces parties pourront vous contacter par courrier, fax, téléphone ou courrier électronique.  En outre, SCH vous offre la possibilité de recevoir des informations sur les biens et services susceptibles de vous intéresser en fournissant à plusieurs sociétés la liste des adresses des membres IHG Rewards Club.  Il s'agit d'un avantage offert sur demande aux Membres du Programme résidant en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique, en Australie, au Canada et dans tout autre pays exigeant votre autorisation.  Si vous résidez dans un pays devant offrir ces avantages sur demande seulement, et que vous aimeriez en profiter, veuillez choisir l'option adaptée dans le Centre des préférence en ligne, ou contactez votre Service clientèle IHG Rewards Club ou Centre de Service InterContinental Ambassador. Les Membres résidant dans toutes les autres régions du monde, notamment aux États-Unis d’Amérique, profitent automatiquement de cet avantage dès leur inscription, mais peuvent choisir de ne plus recevoir ces messages de tierces parties et/ou d'être exclus de ces listes de diffusion en cochant la case correspondante dans le Centre des préférence en ligne ou en contactant leur Service clientèle IHG Rewards Club ou Centre de services InterContinental Ambassador.

    Vous avez le droit d'accéder aux données vous concernant, en envoyant une demande par écrit à votre Service clientèle IHG Rewards Club ou votre centre de services InterContinental Ambassador régional.

  40. Législation en vigueur. Ces Conditions générales sont régies, interprétées et exécutées conformément aux lois de l’État de Géorgie, aux États-Unis, nonobstant toute réglementation sur les conflits d'information. Tout litige non couvert par les termes de la clause d’arbitrage définie dans ces Conditions générales du Programme ne pourra être porté que devant les tribunaux étatiques ou fédéraux situés dans l’État de Géorgie, aux États-Unis.
  41. Communications non reçues. SCH n'est pas responsable en cas de problème d'expédition de courrier, de demande, de colis, ou de certificat de récompense incomplet, illicite, expiré, perdu ou volé.
  42. Restrictions légales. Ce Programme ou la participation au Programme est invalide, et/ou le cumul de Points ou de miles ou crédits de partenaires et/ou l'octroi de récompenses sont nuls, lorsqu'ils sont interdits ou restreints par la législation en vigueur dans le pays de résidence du Membre.
  43. Assujettissement à l’impôt. Selon la volonté des autorités fiscales, les Points IHG Rewards Club, les récompenses et les miles aériens reçus par le biais de la participation au Programme peuvent être soumis à imposition, y compris, sans que cela soit limitatif, les taxes étrangères, fédérales, d'état et locales, les surtaxes, taxes de sécurité et de départ. Dans ce cas, toutes les responsabilités relatives aux impôts à verser, notamment et ce, sans limitations, la divulgation de la réception et/ou de l'utilisation des récompenses, incombent au Membre IHG Rewards Club.
  44. Interprétation du Programme. Seul SCH est autorisé à interpréter les conditions générales du Programme.
  45. Transfert de points IHG® Rewards Club en cas de décès. Lorsqu’un Membre IHG Rewards Club décède, ses Points peuvent être transférés sur le ou les comptes IHG Rewards Club de son ou ses ayants droit. La demande de transfert doit être adressée au Centre de services IHG Rewards Club par l'exécuteur ou le gestionnaire de patrimoine de la personne décédée, avec les documents légaux faisant foi, ou par un ayant droit unique, avec des exemplaires du testament et de l'acte de décès du défunt. La demande doit être reçue dans un délai de un (1) an suivant la date de décès. Les frais de transfert seront annulés.
  46. Absence de garantie sur la marchandise. SCH, sa société mère, ses filiales, ses entités affiliées, ses franchisés et ses agents ne font aucune déclaration et ne donnent aucune garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou implicite, concernant les marchandises, produits (notamment les marchandises ou produits obtenus en échange de Points) ou services des partenaires, et ne pourront être tenus pour responsables de quelconques pertes, frais (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat), accidents ou gênes susceptibles de survenir dans le cadre de l’utilisation de ces éléments ou suite à un quelconque défaut ou déficience de ces derniers. Les garanties implicites de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier sont expressément rejetées. La partie Garanties sur les marchandises ne s’applique pas aux résidents du New Jersey.

    Niveaux d’adhésion

    Le statut d'adhésion standard au Programme IHG® Rewards Club est le Club. Dans ce chapitre, nous vous expliquerons comment passer du statut Club au statut Elite.

  47. Dans le cadre de la détermination du statut Elite, les Points IHG Rewards Club sont différenciés entre Points admissibles Elite et Points non-admissibles Elite. Seuls les Points admissibles Elite comptent pour le statut Elite.
  48.  

    Activité

    Avantages

    Points admissibles Elite

    Avantages

    Points non-admissibles Elite

    Tarifs admissibles* pour séjours à l’hôtel

    X

     

    Dépensez avec vos cartes de crédit IHG® Rewards Club

    X

     

    Dépensez sur les activités partenaire

    X

     

    Forfaits de Points (ou miles) supplémentaires IHG® Rewards Club

    X

     

    Dépense admissible pour le programme IHG® Business Rewards

    X

     

    Points cumulés lors de promotions IHG®

     

    X

    Suppléments statut Elite**

     

    X

    Suppléments d’activation ou promotions spéciales offerts par le biais des cartes de crédit IHG® Rewards Club

     

    X

    Promotions partenaires spéciales

     

    X

    Bons de points

     

    X

    Achats de Points

     

    X

    Transferts de Points

     

    X

    Dépôts de Points

     

    X

     

    *Les tarifs admissibles sont les suivants : tarif non réduit, tarif société standard, tarif négocié international, tarifs gouvernementaux nationaux/régionaux/locaux et tarifs loisirs spécifiés, tels qu'ils apparaissent sur le système de réservation IHG.

    ** Les Membres Gold Elite IHG Rewards Club recevront un supplément Elite de 10 % sur tous les Points gagnés lors de Séjours admissibles ; les Membres Platinum Elite recevront un supplément Elite de 50 % sur tous les Points gagnés lors de Séjours admissibles ; et les Membres Elite Summum recevront un supplément de 100 % sur tous les Points gagnés lors de Séjours admissibles. Les Points supplémentaires Elite ne sont pas accordés pour les Points reçus dans le cadre d'une offre spéciale, d’une promotion, d’une activité sur une carte bancaire IHG Rewards Club, d’une activité auprès d'un partenaire, de Forfaits de Points supplémentaires IHG Rewards Club ou de Dépenses admissibles par le biais du programme IHG® Business Rewards. Les Points supplémentaires Elite sont uniquement attribués aux Membres qui choisissent de cumuler des Points IHG Rewards Club.

  49. Les différents statuts Elite seront attribué aux Membres ayant rempli au moins l’un des deux critères d’adhésion Elite suivants pour ce niveau d'adhésion :
  50.  

    IHG® Rewards Club
    Gold Elite

    IHG® Rewards Club
    Platinum Elite

    IHG® Rewards Club
    Spire Elite

    Points admissibles Elite durant l'année civile

    10 000

    40 000

    75 000

    Nuits admissibles Elite durant l'année civile

    10

    40

    75

     

  51. Lorsqu'un Membre atteint le statut Elite au cours d'une année civile, il le conserve jusqu'à la fin de l'année suivante. Les nuits Reward Night d'IHG Rewards Club utilisées par les Membres seront considérées comme des Nuits admissibles et seront comptabilisées pour l’obtention des statuts Elite. À la fin de l’année civile, les Nuits admissibles au-delà du nombre demandé pour chaque niveau d'adhésion sont comptabilisées pour l'obtention d'un statut par le Membre pour l’année civile suivante. Le report des nuits Elite n’est valable que pendant une année civile.
  52. Avantages des membres

  53. En tant que Membre du Programme, vous pouvez avoir droit à des services et avantages particuliers auprès des hôtels IHG. Ces avantages et services sont susceptibles d'être modifiés et peuvent varier suivant l'hôtel, le pays et la région géographique.  Cliquez ici pour en savoir plus et pour accéder au tableau des divers avantages.  La plupart des avantages, y compris les tarifs réservés exclusivement aux Membres, ne sont disponibles que pour les membres qui effectuent leurs réservations d’hôtel par le biais des sites IHG (y compris les sites mobiles), de l’application IHG, de la Centrale de réservation IHG, ou à réception de l’hôtel IHG.
  54. Nuits Reward Night

  55. Les Points IHG Rewards Club peuvent être échangés contre des nuits Reward Night, et le nombre de Points requis pour une nuit Reward Night varie selon l'enseigne et l'établissement. Les nombres de Points indiqués sont valables pour les hôtels IHG dans le monde entier, à l’exception des établissements IHG Army Hotels et Kimpton, avant que Kimpton Karma intègre le Programme début 2018. La valeur des points pour chaque hôtel ou destination peut changer à tout moment. Les points n’ont aucune valeur tant qu’ils ne sont pas présentés par le Membre pour un échange.
  56. IHG Rewards Club se réserve le droit de restreindre, suspendre, modifier, interrompre, remplacer ou annuler le programme Reward Night à tout moment et sans préavis.
  57. Il est nécessaire de réserver à l'avance les nuits Reward Night. Les réservations Reward Night ne donnent pas lieu à une commission pour l'agence de voyages. Les Membres peuvent échanger des Points contre des nuits Reward Night en appelant le Service clientèle IHG Rewards Club le plus proche, ou en les réservant en ligne sur le site www.ihgrewardsclub.com.  Les membres doivent être connectés pour échanger en ligne des Points contre une nuit Reward Night. Les réservations de nuits Reward Night doivent être garanties avec une carte bancaire. Les réservations de nuits Reward Night peuvent être annulées en ligne mais pas modifiées (car cela entraînerait leur annulation).  Toute conduite frauduleuse ou abusive d’une nuit Reward Night, notamment l’annulation d’une réservation Reward Night après l'enregistrement à l'hôtel, peut entraîner la confiscation de Points et/ou autres recours autorisés par les présentes Conditions générales.
  58. Si un bénéficiaire tiers (plutôt que le Membre ayant effectué ladite réservation) prévoit de séjourner dans un établissement situé en Grande Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao, Taïwan) en bénéficiant d'une nuit Reward Night, le Membre doit en avertir par téléphone le Service clientèle IHG Rewards Club au moins 7 jours avant la date du séjour Reward Night. Le Membre devra fournir les informations personnelles de ce bénéficiaire tiers, comme exigé par le système SCH, à des fins d’inscription et de validation. Pour modifier toute information fournie, le Membre doit suivre la même procédure que celle indiquée ci-dessus. Si le Membre ne fournit pas ou ne modifie pas les informations demandées à temps, ou si les informations fournies ne sont pas correctes pour quelque raison que ce soit, le bénéficiaire tiers ne pourra pas s’enregistrer à l'accueil, et la réservation correspondante sera annulée. Les formalités obligatoires requises avant l’arrivée d’un bénéficiaire tiers s’appliquent à toutes les nuits Reward Night cumulées grâce aux Séjours, échangées contre des Points ou gagnées de toute autre manière.
  59. Chaque nuit Reward Night est valable uniquement pour une chambre avec lit double ou king size pour une nuit, taxes comprises. Les nuits Reward Night dans les complexes tout compris sont basées sur une occupation double. Des frais complémentaires s'appliquent pour toute personne en plus. Veuillez contacter le Service clientèle IHG Rewards Club pour plus de détails.
  60. Des réservations Reward Night peuvent être effectuées pour plusieurs chambres d’hôtel (jusqu'à 9) aux mêmes dates de séjour et dans le même hôtel, dans la mesure où le numéro de Membre IHG Rewards Club est enregistré pour chaque réservation, les Points requis pour chaque chambre sont échangés, et dans la limite des disponibilités.
  61. Aucune restriction de date ne s'applique pour les nuits Reward Night. Cependant, les chambres disponibles sont limitées et dépendent des ventes précédentes. De plus, les Membres ne pourront pas toujours échanger des Points contre des nuits Reward Night aux Résidences InterContinental.
  62. Les chambres nuit Reward Night n'incluent pas la restauration, les boissons, les pourboires ou les frais accessoires. Ces dépenses doivent être réglées directement à l'hôtel avant le départ. Les frais de transport pour se rendre à l'hôtel et en repartir ne sont pas compris.
  63. Le programme Reward Night n’est pas applicable lorsqu’il est prohibé par la loi.
  64. Les Points IHG Rewards Club ou les miles aériens/crédits ne sont pas attribués pour l'équivalent du tarif de la chambre dans le cadre des séjours Reward Night ; cependant, des Points sont attribués pour tous les autres frais éligibles. Les séjours Reward Night sont définis comme les séjours pour lesquels un Membre échange des Points contre une nuit Reward Night et comprennent les nuits Reward Night réservées avec l'option Points & Cash.
  65. Les nuits Reward Night (y compris celles réservées par le biais de PointBreaks), les récompenses dans les hôtels, les produits et les chèques-cadeaux à échanger ne peuvent pas être vendus ou utilisés à des fins commerciales. Toute tentative dans ce sens constitue une infraction au Programme et peut entraîner le refus par l'hôtel d'autoriser l'utilisation de nuits Reward Night vendues ou utilisée à des fins commerciales, le blocage de votre compte, la perte de tous les transferts de Points, récompenses, bons ou produits obtenus par échange de points et de tous les Points ou miles accumulés sur votre compte, ainsi que l'annulation du compte et de toute participation future au Programme. 
  66. Les Membres qui annulent leur réservation Reward Night avant la date limite d'annulation définie par l'hôtel, et qui n’effectuent pas leur séjour, verront leurs Points échangés contre cette réservation recrédités sur leur compte IHG Rewards Club. Ils devront éventuellement s’acquitter de frais d'administration. 
  67. Les Membres qui n'ont pas annulé leur réservation Reward Night avant la date limite fixée par l'hôtel et qui n'utilisent pas cette réservation (non-présentation) seront soumis à des frais de non-présentation équivalents au tarif en vigueur pour la première nuit de la réservation, plus les taxes, par chambre, facturés sur la carte bancaire utilisée pour garantir la réservation.
  68. PointBreaks IHG® Rewards Club

  69. Les PointBreaks IHG Rewards Club sont une offre spéciale de nuits Reward Night. Les PointBreaks sont des nuits Reward Night coûtant à partir de 5 000 points dans certains hôtels sélectionnés pendant une durée limitée, au lieu de l'échange habituel de Points. Les nuits Reward Night PointBreaks IHG Rewards Club dépendent de la disponibilité et les destinations PointBreaks peuvent être ajoutées ou supprimées à tout moment. En raison de la disponibilité limitée, chaque Membre ne peut effectuer que deux réservations PointBreaks Reward Nights par hôtel pendant la durée de l'offre spéciale. L'offre spéciale PointBreaks peut être restreinte, suspendue, modifiée ou remplacée à tout moment et sans préavis. Toutes les autres Conditions générales des nuits Reward Night sont applicables.
  70. Programme Points & Cash IHG® Rewards Club

  71. L’option « Points & Cash » IHG Rewards Club permet d’obtenir une nuit Reward Night. Vous pouvez échanger des Points contre une nuit gratuite Reward Night en utilisant exclusivement vos Points existants ou en utilisant vos Points existants et en achetant des Points supplémentaires pour atteindre le total des Points requis.
  72. Les montants requis pour les achats de Points peuvent être modifiés à tout moment. Vous devez utiliser une carte bancaire acceptée et en cours de validité, ou autre mode de paiement agréé, pour acheter des Points. 
  73. Les nuits Reward Night Points & Cash peuvent être échangées sur le site IHG Rewards Club, depuis l’application mobile IHG ou à travers la centrale de réservation IHG.
  74. Une fois la transaction effectuée, vous acceptez que le montant total en dollars USD soit immédiatement débité sur la carte bancaire ou autre mode de paiement spécifié. Le montant des Points achetés n'est pas remboursable. En cas d’annulation de la nuit Reward Night conformément aux conditions générales Reward Night et à la politique d’annulation de l’hôtel, les Points achetés seront recrédités sur votre compte IHG Rewards Club. 
  75. Les liquidités associées à cette récompense et visualisées en devises autres que le dollar USD seront ajustées par IHG Rewards Club, si nécessaire, afin de refléter l’équivalent en dollars (USD) du montant dans l'autre devise au moment du paiement. Toutes les autres conditions générales des nuits Reward Night sont applicables.
  76. Autres récompenses (variables selon la région)

  77. Vous pouvez échanger vos Points contre des récompenses dans la section « Échanger » du site IHG Rewards Club ou en téléphonant à votre Services clientèle le plus proche. Les récompenses indiquées en ligne sont soumises à disponibilité. 
  78. Les articles proposés varient selon la région et le pays de résidence.
  79. Toutes les récompenses sont distribuées dans la limite des stocks disponibles et sont soumises aux conditions générales et restrictions imposées par les fournisseurs d’articles, de voyages et autres. 
  80. Le nombre de Points requis pour obtenir une récompense spécifique peut varier à tout moment. SCH se réserve à tout moment le droit de supprimer, d'ajouter, de restreindre, de suspendre, d’interrompre, de modifier, de remplacer ou d’annuler des récompenses ou des sélections de récompenses (de valeur égale ou supérieure) du présent Programme.
  81. Les Points ne peuvent pas être utilisés pour échanger des récompenses dans le cadre d’un autre programme de fidélité, à l’exception de ce qui est proposé par SCH via le Programme.
  82. Produits, cartes-cadeaux et autres récompenses  Une sélection de produits et autres ou cartes-cadeaux IHG® Rewards Club vous redirigera sur Maritz LLC (« Maritz »), un prestataire externe qui héberge un site Internet à caractère privé (cliquez ici pour les site États-Unis et ici pour le site mondial) (le « Site ») (soumis à des conditions générales supplémentaires), et propose sur son site des articles, cartes-cadeaux et autres services faisant office de récompenses (les « Services ») aux Membres en échange de Points ou de Points et d’espèces. SCH sera dégagé de toute obligation envers vous concernant les Points échangés contre des récompenses dès que vous aurez reçu les articles de la part de Maritz.  Les ratios de conversion de Points entre IHG Rewards Club et Maritz peuvent varier à tout moment, à l’entière discrétion de SCH. Pour consulter l’ensemble des conditions générales, rendez-vous sur : États-Unis : https://catalog.ihg.com/79462IHHCLUBIHGREWCB/Help#ProcessSecurity, Mondial : https://www.globalcatalogue.ihg.com/terms.
  83. Vous devez disposer du nombre de Points requis sur votre compte pour les échanger contre une récompense. On trouvera des informations supplémentaires sur les récompenses sur les sites suivants :

    Programme de fidélité Alliances

  84. Dans les hôtels participants des enseignes IHG, vous pouvez choisir de cumuler des Points IHG Rewards Club ou des miles/crédits du Programme de fidélité Alliances, qui peuvent varier selon le programme de fidélité participant en question. Un Programme de fidélité Alliance est un programme de fidélité d'une tierce partie avec qui SCH a un accord permettant aux membres de ce programme tiers qui adhèrent également à IHG Rewards Club de cumuler des miles ou autres crédits pour ce programme tiers au lieu de Points.
  85. Les programmes de fidélité Alliances disponibles peuvent changer à tout moment à la seule discrétion de SCH. Si un Membre choisit de cumuler les miles ou crédits du programme de fidélité Alliances, et que ce programme de fidélité Alliances est ultérieurement retiré du Programme, l'option choisie par le Membre passera automatiquement au cumul de Points IHG Rewards Club.  
  86. Les établissements IHG Army Hotels ne participent pas au programme Alliances.  
  87. Il n’est pas possible de cumuler des Points IHG Rewards Club et des miles/crédits de programme de fidélité Alliances pour le même séjour, à l’exception des offres et promotions spéciales. 
  88. Vous pouvez choisir ou passer à un seul programme de fidélité Alliances à la fois. Pour modifier votre choix, rendez-vous sur le site web IHG Rewards Club ou appelez le Service clientèle IHG Rewards Club le plus proche.
  89. Si les Séjours admissibles ou autres activités permettant de gagner des Points entraînent un cumul de miles ou crédits Alliances non entiers, ces derniers seront arrondis au nombre inférieur. Sauf indication contraire dans les présentes Conditions générales, les miles/crédits des programmes de fidélité Alliances ne sont pas attribués par fractions d'un dollar USD dépensé ou de dollars USD dépensés en taxe, TVA, TPS, service, repas et boissons, téléphone, blanchisserie, films à la carte, pourboires ou frais accessoires. 
  90. Si vous choisissez l'obtention automatique de miles/crédits du programme de fidélité Alliances pour les Séjours admissibles, ceux-ci sont cumulés en fonction des critères du programme en question.  Pour en savoir plus, cliquez ici.
  91. Toutes les transactions liées au Séjour et effectuées dans les 56 heures précédant la demande d'un Membre seront comptabilisées sur le compte du dernier programme de fidélité Alliances demandé. 
  92. Les conditions générales du programme de fidélité Alliances spécifié régissent le cumul et l'échange des miles ou crédits. SCH, sa société mère, ses filiales, ses entités affiliées, ses franchisés et ses agents n’assument aucune responsabilité quant aux miles/crédits des programmes de fidélité Alliances ou aux Conditions générales de tout autre programme de fidélité Alliances.
  93. Les miles/crédits des programmes de fidélité Alliances ne sont pas échangeables contre de l'argent ou toute autre forme de crédit et n'ont aucune valeur tant qu'ils ne sont pas présentés pour un échange, conformément aux conditions générales du programme de fidélité Alliances correspondant.
  94. Les Membres IHG Rewards Club choisissant de cumuler des miles/crédits des programmes de fidélité Alliances recevront la récompense spécifique à chaque programme de fidélité Alliances pour les séjours réservés et payés aux Tarifs de chambre admissibles uniquement. Pour en savoir plus, visitez le site web IHG Rewards Club ou appelez votre service clientèle IHG Rewards Club le plus proche.
  95. SCH peut parfois inclure des choix de récompenses proposées par des fournisseurs qui gèrent leur propre programme de fidélité aux membres IHG® Rewards Club dans les communications relatives à l’adhésion. Les sociétés qui élaborent des programmes de fidélité et les proposent aux membres IHG® Rewards Club sont des prestataires indépendants. Rien dans tout autre document lié au programme n’est destiné à établir ou ne devra être interprété comme établissant une relation d’agence, un partenariat ou une coentreprise entre SCH et les programmes de fidélité, y compris mais sans s’y limiter l’utilisation du mot « partenaire ». SCH, sa société mère, ses filiales, ses entités affiliées, ses franchisés et ses agents ne sont pas responsables de la conduite du programme de fidélité Alliances et/ou de ses programmes ou services, notamment mais sans s'y limiter de toutes modifications ou interruptions des services par le programme de fidélité Alliances ou d’autres sociétés indépendantes pouvant impacter les récompenses du Programme, le cumul de Points IHG Rewards Club ou la fourniture de produits ou de services qu’ils proposent.
  96. SCH est responsable de la fourniture des récompenses dans le cadre du programme IHG Rewards Club uniquement.
  97. SCH n’est pas responsable des retraits ou des modifications des programmes de fidélité Alliances.
  98. Conversion de Points en miles/crédits. Vous pouvez convertir vos Points en miles/crédits de programmes de fidélité Alliances par incréments seulement pour les programmes de fidélité Alliances spécifiés ici. Consultez votre programme de fidélité Alliances pour déterminer le nombre de miles/crédits nécessaire à l’obtention de la récompense aérienne de votre choix. Le délai de comptabilisation des miles aériens varie selon la compagnie et peut prendre jusqu'à 6 semaines. Pour la conversion de Points IHG Rewards Club en miles/crédits de programmes de fidélité Alliances dans le cadre d’un tel programme, le programme IHG Rewards Club sera uniquement tenu de faire en sorte que la compagnie aérienne ou le prestataire puisse bien créditer votre compte. Une fois les crédits imputés, tous les risques de perte, faillite, vol ou atteinte liés au non-respect des obligations seront de la responsabilité du membre. Les remboursements et les conversions de Points IHG Rewards Club en une quelconque autre option de prime de fidélité ne seront pas autorisés. Une fois les Points convertis en miles/crédits de programmes de fidélité Alliances, ils ne peuvent pas être reconvertis en Points ou transférés à un autre programme de fidélité Alliances. Un relevé de ce compte sera émis par le programme de fidélité Alliances choisi. La participation au programme est régie par les conditions générales du programme de fidélité Alliances spécifié.
  99. Les crédits des programmes de fidélité Alliances peuvent être émis dans une autre unité que les miles. Cliquez ici pour en savoir plus sur la structure de gain des programmes de fidélité Alliances.
  100. Récompenses American Airlines. Ces récompenses correspondent à des miles AAdvantage®. Pour recevoir des miles comme récompenses, vous devez vous inscrire au programme AAdvantage en allant sur www.aa.com/enrol. Veuillez compter 4 à 6 semaines pour que les miles soient crédités sur votre compte. Pour plus d’informations sur l'échange de miles AAdvantage contre des récompenses de voyage, rendez-vous sur https://www.aa.com/i18n/aadvantage-program/terms-and-conditions.jsp.  American Airlines et AAdvantage sont des marques déposées d'American Airlines, Inc.
  101. SCH, SA SOCIÉTÉ-MÈRE, SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉS, FRANCHISÉS ET EMPLOYÉS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION ET NE PRÉSENTENT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITEMENT OU IMPLICITEMENT, À L'ÉGARD DE TOUT BIEN, MARCHANDISE, PRODUIT OU SERVICE DES PARTENAIRES PROPOSANT DES PROGRAMMES DE FIDÉLITÉ ALLIANCES, ET NE SAURAIENT AUCUNEMENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES CONDITIONS GÉNÉRALES OU DE LA CONDUITE DES PARTENAIRES PROPOSANT DES PROGRAMMES DE FIDÉLITÉ ALLIANCES NI D'AUTRES DISTRIBUTEURS DE PROGRAMMES DE FIDÉLITÉ, ET NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE, FRAIS OU DÉPENSE (NOTAMMENT DES FRAIS D'AVOCATS OU JURIDIQUES), ACCIDENT OU DÉSAGRÉMENT POUVANT DÉCOULER DE L'UTILISATION DE CES BIENS, MARCHANDISES, PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR LES PARTENAIRES ALLIANCES OU DE TOUTE DÉFENSE EN CAS DE DÉFAILLANCE DES BIENS, OU DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ ALLIANCES. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR COMMERCIALE OU D'APTITUDE À L'EMPLOI EN PARTICULIER EST EXPRESSÉMENT REJETÉE. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉSIDENTS DU NEW JERSEY.
  102. Autres Programmes IHG Rewards Club

    Conditions générales du statut InterContinental® Ambassador

  103. En tant que Membre IHG Rewards Club, vous pouvez également acheter l'adhésion au programme InterContinental Ambassador. L'achat de l'adhésion InterContinental Ambassador vous donne droit à davantage de reconnaissance et à tous les avantages spécifiés pour les adhérents InterContinental Ambassador, valables uniquement dans les établissements InterContinental® Hotels & Resorts dans le monde entier. 
  104. Tout membre InterContinental Ambassador est soumis aux Conditions générales d'adhésion au programme IHG Rewards Club, ainsi qu'aux conditions générales ici énoncées.

    Dining Rewards

    Le programme IHG® Dining Rewards a expiré le 31 décembre 2016.

Conditions générales du programme IHG® Business Rewards (hors Grande Chine : Chine continentale, Hong Kong, Macao, Taïwan)

  1. Le Programme IHG® Business Rewards est géré par Six Continents Hotels, Inc. (SCH) dans le cadre du Programme IHG® Rewards Club. Il consiste à attribuer des Points IHG Rewards Club aux personnes chargées des réservations en entreprise, aux agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou aux chargés de réservation individuels pour toute Dépense admissible (définition donnée plus bas) effectuée dans les Hôtels participants soumis aux conditions générales IHG rewards Club (sauf dans les cas ci-dessous) ainsi qu'aux conditions générales IHG Business Rewards suivantes. 
  2. Adhésion

  3. Peuvent adhérer au programme IHG Business Rewards les personnes physiques qui sont chargées des réservations en entreprise, qui sont agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou qui réservent pour elles-mêmes, conformément aux conditions suivantes : 
    1. Une personne chargée des réservations en entreprise est une personne physique qui réserve en effectuant une dépense admissible dans les hôtels participants pour et au nom de son employeur, dans le cadre professionnel. 
    2. Un agent de voyages d’affaires/réunions professionnelles est une personne physique qui est employée par une agence de voyages/réunions, qui réserve en effectuant une Dépense admissible dans les Hôtels participants pour et au nom de ses clients dans le cadre professionnel et qui ne dispose pas (ni lui ni son agence de réunion) d’un accord central avec une société IHG, directement ou en étant membre d’un groupe de consortiums d’agences.
    3. Un chargé de réservation individuel est une personne physique qui réserve en effectuant une Dépense admissible dans les Hôtels participants pour elle-même.
    4. Les sociétés et/ou les autres entités ne peuvent pas s’inscrire. 
    5. Les agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles disposant d’un accord central ou dont l'agence dispose d'un tel accord avec une société IHG ne peuvent pas s’inscrire.
  4. Pour devenir Membre IHG Business Rewards, il faut fournir les informations obligatoires demandées pour l’inscription sur le site Internet d'IHG Business Rewards et notamment confirmer que vous acceptez ces conditions générales ainsi que les Conditions générales du programme IHG Rewards Club. Aucun Point ne peut être gagné avant que l’enregistrement en tant que membre IHG Business Rewards ne soit terminé, ce qui inclut l’acceptation de ces conditions générales.
  5. Tous les membres IHG Business Rewards doivent fournir des coordonnées valides et les mettre à jour si nécessaire. Dans le cas où il est nécessaire de contacter le membre IHG Business Rewards, SCH se servira des coordonnées de ce Membre inscrites sur ses dossiers. SCH se réserve le droit de résilier un compte et/ou d'annuler l'octroi de Points, à sa seule discrétion, si elle découvre que plusieurs adresses e-mail sont associées à un compte et/ou a des raisons de croire que ce compte est lié à toute activité abusive ou frauduleuse.
  6. Les employés de SCH, de toute société IHG ou de tout hôtel d'une enseigne IHG ne sont pas autorisés à cumuler des Points pour les événements IHG Business Rewards a) dans l'hôtel qui les emploie ni b) dans le cadre de toute réservation effectuée au nom de SCH ou de toute société IHG, ou en lien avec tout hôtel IHG.
  7. Les Membres peuvent annuler leur adhésion au programme IHG Business Rewards en écrivant un courrier papier ou électronique au Service clientèle IHG Rewards Club. Les Membres peuvent annuler leur adhésion au programme IHG Business Rewards sans annuler leur adhésion au programme IHG Rewards Club. Ils doivent cependant rester Membres IHG Rewards Club pour être membres d'IHG Business Rewards. Vous trouverez les informations nécessaires sur les réservations par le biais d'IHG Business Rewards sur le site IHG Business Rewards.
  8. Conformité légale et anti-corruption

  9. La participation au Programme IHG Business Rewards et le cumul ou à l'échange de Points sont prohibés dans les régions où la loi les interdit et sont soumis à toute autre loi ou règlementation applicable (notamment, pour éviter toute ambiguïté, les lois anti-corruption du Royaume-Uni et des États-Unis qui s’appliquent au niveau international). 
  10. Les politiques de certaines sociétés peuvent interdire ou restreindre la participation des employés au programme IHG Business Rewards et SCH décline toute responsabilité dans l’application de ces politiques. Les Membres sont tenus de respecter les conditions générales applicables liées à leur emploi, les procédures et politiques internes de leurs employeurs ainsi que toute autre disposition à laquelle ils sont soumis.
  11. La participation au programme IHG Business Rewards des chargés de réservation en entreprise et des agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles nécessite l’accord préalable de l'employeur du Membre. Les Membres sont tenus d’obtenir cette approbation préalable et, en acceptant ces conditions générales lors du processus d’inscription en ligne, ils confirment que leur employeur a consenti à leur participation au programme IHG Business Rewards. SCH peut demander à tout moment à ce que l’accord de l’employeur soit fourni par écrit pour vérification, comme condition pour devenir ou rester Membre IHG Business Rewards. SCH se réserve le droit d’annuler l’adhésion des Membres IHG Business Rewards qui ne peuvent fournir cet accord par écrit. Les Membres acceptent de dégager SCH et ses entités affiliées de toute responsabilité, des coûts et des dommages liés aux réclamations d’un tiers parce qu’un Membre IHG Business Rewards n’a pas obtenu l’accord préalable de son employeur pour participer à IHG Business Rewards.
  12. Un Membre IHG Business Rewards qui change d’employeur doit (a) mettre à jour ses coordonnées en ligne (b) obtenir l’accord préalable de son nouvel employeur concernant sa participation au programme IHG Business Rewards et (c) fournir toutes les informations complémentaires demandées par SCH. Pour dissiper tout malentendu, ces conditions générales sont personnellement liées au membre IHG Business Rewards. Elles s’appliquent dans leur intégralité à ce membre, indépendamment de tout changement d’employeur.
  13. Hôtels participants

  14. Le programme IHG Business Rewards s’applique aux Dépenses admissibles effectuées dans les Hôtels participants. Pour consulter la liste des Hôtels participants, rendez-vous sur le site Internet d’IHG® Business Rewards. Cliquez ici pour connaître tous les Hôtels participants. La liste des hôtels participants peut être modifiée à tout moment, sans préavis et à la seule discrétion de SCH. Les établissements IHG Army Hotels et Kimpton ne participeront plus au programme IHG Business Rewards à partir du 1er janvier 2018.
  15. Dépenses admissibles

  16. Les dépenses admissibles comprennent toutes les dépenses engagées pour des chambres, des réunions et événements, des salles de conférence, les services de restauration liés aux réunions et conférences ainsi que les forfaits réunions tout compris, selon les présentes conditions générales.
  17. Sauf accord particulier avec l’Hôtel participant concerné ou dans le tarif spécial négocié, les Dépenses admissibles n’incluent pas les dépenses correspondant à un tarif spécial négocié, notamment, mais sans s’y limiter, les tarifs négociés au niveau mondial et les tarifs négociés au niveau local, tous les tarifs réduits repris dans les Conditions générales du programme IHG Rewards Club, qui ne permettent pas de gagner des Points.
  18. Les dépenses admissibles excluent toute dépense d’un agent de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou par son intermédiaire en cas d’existence d’un contrat central de paiement à l’exécution avec une société IHG.
  19. Sauf accord particulier avec l’Hôtel participant concerné, le cumul de Points au Programme IHG Business Rewards est incompatible avec toute autre offre ou promotion spéciale hors du programme IHG Business Rewards.
  20. Les Dépenses admissibles pour les chambres ne comprennent que les chambres réservées par un membre IHG Business Rewards pour d’autres personnes. Elles ne couvrent pas les dépenses liées à la chambre du Membre lui-même.
  21. Les dépenses admissibles ne comprennent pas les taxes, pourboires, frais de service, frais de fournisseur/sous-traitant externe, faux frais des participants, y compris les repas et boissons individuels ou autres dépenses ainsi que toute dépense de loisirs.
  22. Cumul de points

  23. Les Membres gagneront trois (3) Points IHG Rewards Club pour chaque dollar USD (ou l’équivalent dans la devise locale) de Dépenses admissibles dans les Hôtels participants soumis à ces conditions générales. Les Points seront arrondis au nombre entier le plus proche. Les Points IHG Rewards Club cumulés dans le cadre du programme IHG Business Rewards sont considérés comme des Points admissibles Elite qui comptent pour l’obtention du statut Elite du programme IHG Rewards Club. Il n’est pas possible de gagner des Points supplémentaires Gold Elite, Platinum Elite et Spire Elite avec des Points IHG Rewards Club cumulés via le programme IHG Business Rewards.
  24. Les Points peuvent uniquement être gagnés dans le cadre du programme IHG Business Rewards pour toute Dépense admissible, et seul le membre IHG Business Rewards qui a réservé directement via la Centrale de réservation IHG, un site IHG ou l’Hôtel participant pourra les recevoir. Les chargés de réservation d'entreprises ou de particuliers ne peuvent pas gagner de Points sur les réservations effectuées par le biais d’un agent de voyages/réunions, en ligne ou physiquement. En cas de litige entre des membres IHG Business Rewards demandant à recevoir des Points pour la même Dépense admissible, SCH décidera à sa seule discrétion à quel membre IHG Business Rewards attribuer les Points, et dans quelle proportion. Cette décision sera finale et exécutoire pour les membres IHG Business Rewards concernés.
  25. Deux membres IHG Business Rewards au maximum peuvent convenir de partager les Points accordés pour une Dépense admissible concernant une réunion ou un événement.
  26. Les Membres IHG Rewards Club participant à une réunion/un événement ne gagneront pas de points IHG Rewards Club pour leur séjour si la note de leur chambre est réglée via un compte principal.
  27. Sauf indication contraire mentionnée dans les conditions générales d’une promotion spécifique, il est possible de cumuler jusqu’à 60 000 Points pour chaque réunion/événement, en incluant toutes les réservations de chambres et les autres Dépenses admissibles liées à cette réunion/cet événement. Deux réunions/événements ou plus gérés par le même organisme à la même date/aux mêmes dates ou à des dates consécutives dans le même Hôtel participant seront considérés comme une seule réunion/un seul événement.
  28. Réservations effectuées directement auprès de l’Hôtel participant : les membres IHG Business Rewards doivent informer l’Hôtel participant concerné qu’ils souhaitent cumuler des Points IHG Business Rewards sur toutes les Dépenses admissibles avant d’effectuer la réservation des chambres, réunions ou événements concernés. Ils doivent en outre fournir leur numéro de membre IHG Business Rewards.
  29. Les points seront crédités sur le compte du Membre IHG Business Rewards dans les 45 jours suivant la date de la réunion, de l’événement ou du séjour liés aux Dépenses admissibles, à condition qu’ils aient été payés conformément au contrat applicable couvrant les ventes et/ou la restauration de l’Hôtel participant.
  30. Selon la volonté des autorités fiscales, les Points ou récompenses reçus par le biais de la participation au programme IHG Business Rewards peuvent être soumis à impôts, y compris, sans que cela soit limitatif, les taxes étrangères, fédérales, d'état et locales, les surtaxes, taxes de sécurité et de départ. Dans ce cas, toutes les responsabilités relatives aux impôts à verser, notamment et ce, sans limitations, la divulgation de la réception et/ou de l'utilisation des récompenses incombent au membre IHG Business Rewards.
  31. Les membres remarquant une irrégularité sur leur compte doivent contacter en premier lieu l’Hôtel participant concerné. Si le problème ne peut être résolu avec l’Hôtel participant, ils devront s’adresser au Service clientèle et réservations IHG Business Rewards. Aucun ajustement de points ne sera fait passé un délai de 60 jours après la date d'effet. Les membres doivent conserver tous les reçus et factures d'hôtel pour leurs archives, car ils peuvent être exigés pour des demandes d'ajustement de Points.
  32. Récompenses

  33. L’échange de Points contre des récompenses est soumis aux Conditions générales du programme IHG Rewards Club.
  34. Les crédits de réunion IHG Rewards Club s’accumulent sur une carte prépayée. Ils peuvent être échangés par les Membres IHG Business Rewards, sauf interdiction par leur employeur. Les crédits de réunion IHG Rewards Club peuvent être utilisés comme moyen de paiement dans tous les hôtels de la famille d’enseignes IHG du monde entier, autres que les hôtels IHG Army et l'enseigne Kimpton Hotels & Restaurants. Les crédits de réunion IHG Rewards Club ne peuvent pas être échangés contre des espèces. Les conditions générales relatives à la carte prépayée s’appliquent. L’utilisation des crédits de réunion ne sera pas considérée comme une dépense admissible dans le cadre du programme IHG Business Rewards.

Conditions générales du programme IHG® Business Rewards (Grande Chine : Chine continentale, Hong Kong, Macao, Taïwan)

Le programme IHG® Business Rewards est géré par Six Continents Hotels, Inc. (SCH) dans le cadre du Programme IHG® Rewards Club. Il consiste à attribuer des Points aux personnes chargées des réservations en entreprise, aux agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou aux chargés de réservation individuels pour toute Dépense admissible (définition donnée plus bas) effectuée dans les Hôtels participants soumis aux conditions générales IHG Business Rewards suivantes et à toutes les Conditions générales IHG Rewards Club.

Adhésion

  1. Peuvent adhérer au programme IHG Business Rewards les personnes physiques qui sont chargées des réservations en entreprise, qui sont agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou qui réservent pour elles-mêmes, conformément aux conditions suivantes.
    1. Une personne chargée des réservations en entreprise est une personne physique qui réserve en effectuant une Dépense admissible dans les Hôtels participants pour et au nom de son employeur, dans le cadre professionnel.
    2. Un agent de voyages d’affaires/réunions professionnelles est une personne physique qui est employée par une agence de voyages/réunions, qui réserve en effectuant une dépense admissible dans les hôtels participants pour et au nom de ses clients dans le cadre professionnel et qui ne dispose pas d’un accord central avec une société IHG, directement ou en étant membre d’un groupe de consortiums d’agences.
    3. Un chargé de réservation individuel est une personne physique qui réserve en effectuant une Dépense admissible dans les Hôtels participants pour elle-même.
    4. Les sociétés et/ou les autres entités ne peuvent pas s’inscrire.
    5. Les agents de voyages d’affaires/réunions professionnelles disposant d’un accord dérogatoire avec une société IHG ne peuvent pas s’inscrire.
  2. Le programme IHG Business Rewards accepte de nouveaux membres sur invitation. Pour devenir membre IHG Business Rewards, les personnes physiques qui reçoivent et acceptent l’invitation à adhérer doivent confirmer l’acceptation des Conditions générales du programme IHG Rewards Club et celles du programme IHG Business Rewards. Aucun Point ne peut être gagné avant que l’enregistrement en tant que Membre IHG Business Rewards ne soit terminé, ce qui inclut l’acceptation des présentes conditions générales.
  3. Tous les membres IHG Business Rewards doivent fournir des coordonnées valides et les mettre à jour si nécessaire. Dans le cas où il est nécessaire de contacter le membre IHG Business Rewards, SCH se servira des coordonnées de ce Membre inscrites sur ses dossiers. SCH se réserve le droit de résilier un compte et/ou d'annuler l'octroi de Points, à sa seule discrétion, si elle découvre que plusieurs adresses e-mail sont associées à un compte et/ou a des raisons de croire que ce compte est lié à toute activité abusive ou frauduleuse.
  4. Les employés de SCH, de toute société IHG ou de tout hôtel d'une enseigne IHG ne sont pas autorisés à cumuler des Points pour les événements IHG Business Rewards a) dans l'hôtel qui les emploie ni b) dans le cadre de toute réservation effectuée au nom de SCH ou de toute société IHG, ou en lien avec tout hôtel IHG.
  5. Les Membres peuvent annuler leur adhésion au programme IHG Business Rewards en écrivant un courrier papier ou électronique au service clientèle IHG Rewards Club. Les Membres peuvent annuler leur adhésion au programme IHG Business Rewards sans annuler leur adhésion au programme IHG Rewards Club. Ils doivent cependant rester Membres IHG Rewards Club pour être membres d'IHG Business Rewards.
  6. Conformité légale et anti-corruption

  7. La participation au programme IHG Business Rewards et au cumul ou à l'échange de points sont prohibés dans les régions où la loi les interdit et sont soumis aux autres lois et règlementations applicables. Pour éviter toute ambiguïté, ceci inclut les lois anti-corruption du Royaume-Uni et des États-Unis qui s’appliquent au niveau international.
  8. Les politiques de certaines sociétés peuvent interdire ou restreindre la participation des employés au programme IHG Business Rewards et SCH décline toute responsabilité dans l’application de ces politiques. Les membres sont tenus de respecter les conditions générales applicables liées à leur emploi, les procédures et politiques internes de leurs employeurs ainsi que toute autre disposition à laquelle ils sont soumis.
  9. La participation au programme IHG Business Rewards des chargés de réservation en entreprise et des agents de voyages d’affaires nécessite l’accord préalable de leur employeur. Les Membres IHG Business Rewards sont tenus d’obtenir cet accord préalable et, en acceptant ces conditions générales lors du processus d’inscription en ligne, ils confirment que leur employeur a consenti à leur participation au programme IHG Business Rewards. En outre, pour les réunions/voyages d’affaires, les agents doivent annoncer qu’ils participent au programme IHG Business Rewards lorsqu’ils réservent en effectuant une Dépense admissible dans les Hôtels participants pour et au nom de leurs clients, dans un cadre professionnel. Les chargés de réservation en entreprise et les agents de voyages d’affaires peuvent respectivement présenter à SCH, à leur entière discrétion, l’accord de leur employeur et la déclaration des agents de voyages d’affaires, qui devront être envoyés à ihgbrregistration.cn@ihg.com. SCH peut demander à tout moment à ce que l’accord de l’employeur ou la déclaration des agents de voyages d’affaires aux clients soient fournis par écrit pour vérification, comme condition pour devenir ou rester membre IHG Business Rewards. SCH se réserve le droit d’annuler l’adhésion des membres IHG Business Rewards qui ne peuvent fournir cet accord ou cette déclaration par écrit. Les membres IHG Business Rewards acceptent de dégager SCH et ses entités affiliées de toute responsabilité, des coûts et des dommages liés aux réclamations d’un tiers parce qu’un membre IHG Business Rewards n’a pas obtenu d’accord préalable de son employeur pour participer à IHG Business Rewards.
  10. Les membres qui changent d’employeur doivent (a) mettre à jour leurs coordonnées en ligne (b) obtenir l’accord préalable de leur nouvel employeur concernant leur participation au programme IHG Business Rewards et (c) fournir toutes les informations complémentaires demandées par SCH. Pour dissiper tout malentendu, ces conditions générales sont personnellement liées au membre IHG Business Rewards. Elles s’appliquent dans leur intégralité au membre IHG Business Rewards, indépendamment de tout changement d’employeur.
  11. Hôtels participants

  12. Le programme IHG Business Rewards s’applique aux Dépenses admissibles effectuées dans les Hôtels participants. Pour consulter la liste des Hôtels participants, rendez-vous sur le site Internet d’IHG Business Rewards. Les hôtels IHG Army Hotels et l'enseigne Kimpton Hotels & Restaurants ne participent pas au programme IHG Business Rewards. Cliquez ici pour connaître tous les Hôtels participants. La liste des Hôtels participants peut être modifiée à tout moment, sans préavis et à la seule discrétion de SCH.
  13. Dépenses admissibles

  14. Les dépenses admissibles comprennent toutes les dépenses engagées pour des chambres, des réunions et événements, des salles de conférence, les services de restauration liés aux réunions et conférences ainsi que les forfaits réunions tout compris, selon les présentes conditions générales.
  15. Sauf accord particulier avec l’Hôtel participant concerné ou dans le tarif spécial négocié, les Dépenses admissibles n’incluent pas les dépenses correspondant à un tarif spécial négocié, notamment, mais sans s’y limiter, les tarifs négociés au niveau mondial et les tarifs négociés au niveau local, tous les tarifs réduits repris dans les Conditions générales du programme IHG Rewards Club, qui ne permettent pas de gagner des Points.
  16. Les dépenses admissibles excluent toute dépense d’un agent de voyages d’affaires/réunions professionnelles ou par son intermédiaire en cas d’existence d’un contrat central de paiement à l’exécution avec une société IHG.
  17. Sauf accord particulier avec l’Hôtel participant concerné, le cumul de Points au Programme IHG Business Rewards est incompatible avec toute autre offre ou promotion spéciale hors du programme IHG Business Rewards.
  18. Les Dépenses admissibles pour les chambres ne comprennent que les chambres réservées par un membre IHG Business Rewards pour d’autres personnes. Elles ne couvrent pas les dépenses liées à la chambre du Membre lui-même.
  19. Les dépenses admissibles ne comprennent pas les taxes, pourboires, frais de service, frais de fournisseur/sous-traitant externe, faux frais des participants, y compris les repas et boissons individuels ou autres dépenses ainsi que toute dépense de loisirs.
  20. Cumul de points

  21. Les Membres gagneront trois (3) Points IHG Rewards Club pour chaque dollar USD (ou l’équivalent dans la devise locale) de Dépenses admissibles dans les Hôtels participants soumis à ces conditions générales. Les Points seront arrondis au nombre entier le plus proche. Les Points IHG Rewards Club cumulés dans le cadre du programme IHG Business Rewards sont considérés comme des Points admissibles Elite qui comptent pour l’obtention du statut IHG Rewards Club Elite. Il n’est pas possible de gagner des Points supplémentaires Elite Gold et Platinum avec des Points IHG Rewards Club cumulés via le programme IHG Business Rewards.
  22. Les Points peuvent uniquement être gagnés dans le cadre du programme IHG Business Rewards pour toute Dépense admissible, et si le membre IHG Business Rewards a réservé directement via la Centrale de réservation IHG, un site IHG ou l’Hôtel participant. Les chargés de réservation d'entreprises ou de particuliers ne peuvent pas gagner de Points sur les réservations effectuées par le biais d’un agent de voyages/réunions, en ligne ou physiquement. En cas de litige entre des membres IHG Business Rewards demandant à recevoir des Points pour la même Dépense admissible, SCH décidera à sa seule discrétion à quel membre IHG Business Rewards attribuer les Points, et dans quelle proportion. Cette décision sera finale et exécutoire pour les membres IHG Business Rewards concernés.
  23. Deux membres IHG Business Rewards au maximum peuvent convenir de partager les Points accordés pour une Dépense admissible concernant une réunion ou un événement.
  24. Les Membres IHG Rewards Club participant à une réunion/un événement ne gagneront pas de points IHG Rewards Club pour leur séjour si la note de leur chambre est réglée via un compte principal.
  25. Sauf indication contraire mentionnée dans les conditions générales d’une promotion spécifique, il est possible de cumuler jusqu’à 60 000 Points pour chaque réunion/événement, en incluant toutes les réservations de chambres et les autres Dépenses admissibles liées à cette réunion/cet événement. Deux réunions/événements ou plus gérés par le même organisme à la même date/aux mêmes dates ou à des dates consécutives dans le même Hôtel participant seront considérés comme une seule réunion/un seul événement.
  26. Réservations effectuées directement auprès de l’Hôtel participant : les membres IHG Business Rewards doivent informer l’Hôtel participant concerné qu’ils souhaitent cumuler des Points IHG Business Rewards sur toutes les Dépenses admissibles avant d’effectuer la réservation des chambres, réunions ou événements concernés. Ils doivent en outre fournir leur numéro de membre IHG Business Rewards.
  27. Les points seront crédités sur le compte du Membre IHG Business Rewards dans les 45 jours suivant la date de la réunion, de l’événement ou du séjour liés aux Dépenses admissibles, à condition qu’ils aient été payés conformément au contrat applicable couvrant les ventes et/ou la restauration de l’Hôtel participant.
  28. Les points ou les récompenses obtenus grâce à la participation au programme IHG Business Rewards peuvent être soumis à un impôt. Toutes les obligations fiscales, y compris et sans s'y limiter la déclaration aux autorités fiscales afférente à la réception et/ou à l'utilisation de Points ou de récompenses, sont de la responsabilité du Membre IHG Business Rewards.
  29. Les membres IHG Business Rewards remarquant une irrégularité sur leur compte doivent contacter en premier lieu l’Hôtel participant concerné. Si le problème ne peut être résolu avec l’Hôtel participant, ils devront s’adresser au Service clientèle et réservations IHG Business Rewards. Aucun ajustement de points ne sera fait passé un délai de 60 jours après la date d'effet. Les membres doivent conserver tous les reçus et factures d'hôtel pour leurs archives, car ils peuvent être exigés pour des demandes d'ajustement de Points.

    Récompenses

  30. L’échange de Points contre des récompenses est soumis aux Conditions générales du programme IHG Rewards Club.